Le Schéma national des données sur la biodiversité

Le Schéma national des données sur la biodiversité

Le 25 March 2021
Arrêté SIB journal officiel

Le présent document constitue le Schéma national des données sur la biodiversité prescrit par l’article R. 131-34 du code de l’environnement pour le Système d’information sur la biodiversité (SIB).
 

Télécharger
Auteur(s) : ministère de la Transition écologique
Date de publication : March 2021
Langue : français
Nombre de pages : 11
Mots-clés : code de l'environnement, système d'information
Emprise géographique : FR
Droit d'usage texte : CC BY 3.0 FR
Droit d'usage : https://creativecommons.org/licenses/by/3.0/fr/
Date des données : -