COPIL SINP du 9 février 2016

09/02/2016 - 13:45

Ordre du jour :

Introduction par François MITTEAULT , directeur de la direction de l’eau et de la biodiversité

Validation du compte-rendu du COPIL du 5 juin 2015

L'amendement Sénat "Données d'études d'impact " de la loi biodiversité (DEB)

  • Présentation du projet d’article,
  • Incidences sur le SINP,
  • Échanges.

La diffusion des données sur la plate-forme nationale du SINP (DEB-MNHN)

  • Présentation de la démarche et de la consultation nationale,
  • Présentation de la solution proposée,
  • Avis de la CST,
  • Discussion – Questions/réponses,
  • Approbation du projet de révision du protocole SINP.

L'habilitation des plate-formes régionales (DEB)

  • Exposé des principaux points du cahier des charges,
  • Discussion – Questions/réponses,
  • Approbation du cahier des charges.

hFeuille de route 2016 du SINP (DEB-MNHN)

  • Projets en cours, nouvelles actions.